la carpe une passion commune
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

la carpe une passion commune


 
AccueilPortailDernières imagesS'enregistrerConnexion
la saisons reprend penser a nous faire partager vos sessions et vos photos ..... bonne déroule a tous ..
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 1 utilisateur en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 1 Invité

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 24 le Mar 4 Déc - 1:25
Derniers sujets
» coupe de france inter forum de peche de la carpe
la carte de peche I_icon_minitimeLun 8 Mar - 21:40 par roro02380

» Nouvel arrêté de janvier 2010 jusqu'en 2014
la carte de peche I_icon_minitimeDim 31 Jan - 22:53 par Jojo02

» mon sponsor
la carte de peche I_icon_minitimeJeu 14 Jan - 0:12 par manu02

» carte de peche 2010
la carte de peche I_icon_minitimeJeu 31 Déc - 19:31 par mika02

» sa m'enerve
la carte de peche I_icon_minitimeJeu 17 Déc - 12:12 par nile baits

» video de rempoissonement de carpes dans l'hexagone
la carte de peche I_icon_minitimeVen 11 Déc - 13:18 par mika02

» pour 2010 !!!
la carte de peche I_icon_minitimeJeu 10 Déc - 1:14 par clem02

» domaine des forge
la carte de peche I_icon_minitimeSam 5 Déc - 21:59 par ninie

» le no kill
la carte de peche I_icon_minitimeLun 30 Nov - 23:30 par ninie

Mai 2024
LunMarMerJeuVenSamDim
  12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
2728293031  
CalendrierCalendrier
horloge
Mon Site Gratuit : Horloge Virtuelle pour site internet
lune
Le Deal du moment :
Cdiscount : -30€ dès 300€ ...
Voir le deal

 

 la carte de peche

Aller en bas 
AuteurMessage
fx120013
Admin
fx120013


Gémeaux Messages : 360
Date d'inscription : 01/11/2009
Age : 43
Localisation : DTC

la carte de peche Empty
MessageSujet: la carte de peche   la carte de peche I_icon_minitimeMer 11 Nov - 14:54

La Carte de Pêche
Pour pêcher en France dans le domaine public (1) il est obligatoire d'acquitter une taxe piscicole auprès d'une AAPPMA (2) ou de l'un de ses dépositaires, qui, en contrepartie, vous remet votre carte de pêche.
Cette taxe est afférente au mode de pêche pratiqué (à moins de remplir les conditions permettant d’en être exonéré conformément à l’article L. 436-2 du code de l’Environnement).

Note : Tous les pêcheurs doivent en outre se conformer aux dispositions de l'Avis Annuel Préfectoral qui fixe :

•Les périodes et les heures d’ouverture et de fermeture, selon le classement des cours d’eau,
•Les sites ouverts à la pratique de la pêche de la carpe à toute heure (l'exercice de la pêche de la carpe la nuit, sur les sites autorisés, est soumis à l'acquittement de la taxe piscicole complète),
•Les tailles minimales et les nombres de capture autorisés,
•Les procédés et modes de pêche autorisés,
•Les procédés et modes de pêche prohibés.
Cet Avis Annuel Préfectoral est publié en début d'année civile et est disponible dans les Fédérations, les AAPPMA et sur le site Internet des Fédérations.

Validité
Lorsque vous achetez une Carte de Pêche, celle-ci vous donne un droit pour une année civile (du 1er janvier au 31 décembre), sans possibilité de ristourne si l'achat a lieu à une autre date que le 1er janvier.
La carte de pêche est en outre personnelle et incessible, la photographie est obligatoire. Elle doit être signée par le dépositaire. Le port de la carte de pêche est obligatoire en action de pêche.
NB : Vous devenez également et automatiquement de par cet achat, membre actif de l'AAPPMA (2) qui vous l'a délivrée. (3)

Le document
Votre carte de pêche se compose d'un volet où sont consignées les coordonnées du pêcheur, et comportant une photo d'identité, accompagné obligatoirement d'un volet "carte de pêche annuelle" qui est le support des timbres ou vignettes qui attestent du paiement des taxes (La forme de ce document varie selon les Départements, bien qu'il semble y avoir une volonté d'uniformiser celle-ci)

Les cartes annuelles sont de plusieurs types, fonction de la (ou des) taxe(s) acquittée(s) :
Carte avec taxe "Réduite 1" (dite aussi "de Base")
Pêche uniquement autorisée dans les eaux de la 2ème Catégorie Piscicole (4) avec des techniques de pêche limitées.

•Pêche à 1 ligne (4 lignes maximum (5) ), montées sur canne avec ou sans moulinet.
•(Sont interdits : pêche au lancer, leurre, vif, poisson mort, pêche de la carpe de nuit)
•Pêche à la vermée (6) et de l'écrevisse – 4 lignes maximum (voir Avis annuel Préfectoral).
•Possibilité de rajouter une 2ème taxe, dénommée "Taxe Réduite 2" sur le permis, afin de pouvoir pêcher comme avec la taxe complète
Carte avec taxe "Complète "
Valable dans les eaux de 1ère et 2ème Catégories, permet toutes les techniques de pêche autorisées.

Pêche en 1ère Catégorie Piscicole
•1 seule ligne montée sur canne (lancer ou autre) munie au plus de 2 hameçons ou au plus de >3 mouches artificielles.
•6 balances à écrevisses maximum. (voir Avis annuel Préfectoral).
•1 vermée. (6)
•1 carafe de 2 litres maximum pour la pêche des vairons et autres poissons servant d'amorce, uniquement dans les affluents des cours d'eau de 1ère Catégorie.
Pêche en 2ème Catégorie Piscicole
•4 lignes maximum montées sur canne, avec ou sans moulinet, pêche au lancer, à la mouche artificielle, au vif, au poisson mort manié ou artificiel.
•4 vermées maximum.
•Pêche de la grenouille (voir Avis annuel Préfectoral)..
•Pêche de la carpe de nuit.
Carte "Jeune "
•Valable jusqu'à 16 ans (si le pêcheur accède à l'âge de 16 ans au cours de l'année, il bénéficie des avantages de la carte "Jeunes" pendant tout l'exercice, même s'il achète celle-ci après la date anniversaire de ses 16 ans.
•Permet tous les modes de pêche autorisés par la taxe complète.
Carte "Exonérés"
Autorise la pêche en 1ère et 2ème Catégorie. (Les bénéficiaires de ces exonérations doivent pouvoir justifier de leur droit) .

•Cette exonération du paiement de la taxe piscicole ne s'entend que lorsque la pêche s'effectue seulement à l'aide d'une seule ligne équipée de 2 hameçons simples au plus, pêche au lancer exceptée. (7)
•Cette ligne peut être indifféremment flottante, plombée, dès lors qu'elle est montée sur une canne.
•Les hameçons au nombre de 2 maximum par ligne, peuvent être simples ou doubles ou triples (pêche du mulet, etc. . . .)
Sont concernés les :

"Adultes"

•Les conjoints mariés des personnes qui acquittent la taxe piscicole.
•Les Grands Invalides de Guerre (GIG) ou du Travail, titulaires d'une pension de 85 % ou plus
"Jeunes"

•De moins de 16 ans (dans l'année)
Il existe aussi des cartes de pêche saisonnières (Cool

Carte "Vacances "
•Valable pour 15 jours consécutifs du 1er juin au 30 septembre (Cette carte n'est pas renouvelable).
•Permet tous les modes de pêche autorisés par la taxe complète.
Carte "Journalière"
•Valable entre le 1er juin et le 31 décembre.
•Donne droit à la pêche aux lignes (carpe de nuit, écrevisse et grenouille . . . .) et aux balances à écrevisses uniquement en 2ème Catégorie.


Eclairage :
Catégories Piscicoles et Dates d'ouverture
En France les eaux ont été classées en 2 catégories, selon leurs qualités et les espèces les plus représentées.

Ainsi, la première Catégorie regroupe-t-elle les eaux de très bonne qualité, bien oxygénées et souvent animées par un courant. Les espèces les plus fréquemment rencontrées sont les salmonidés (Saumon, truite, omble, ombre, cristivomer, ....)

Dans ces eaux, la pêche est ouverte, depuis 1995, du 2ème samedi de mars au 3ème dimanche de septembre. (Voir Avis annuel Préfectoral).

Les eaux de 2ème Catégorie sont en général de qualité moindre – bien que les Agences de Bassin travaillent beaucoup à leur amélioration – et les espèces les mieux représentées sont les cyprinidés (Gardon, brème, carpe, tanche, rotengle, carassin, chevesne, hotu, ablette, etc. etc. ) Le courant peut-être rapide à nul.

En 2ème Catégorie, la pêche est ouverte toute l'année, sauf pour certaines espèces (Brochet, sandre . . .) Une fois de plus il convient de se renseigner, car ces périodes de fermeture spécifiques ne sont pas uniformisées sur tout le territoire. (Voir Avis annuel Préfectoral).

Notes et Définitions:
•(1) Domaine Public = toutes les eaux où le droit de pêche appartient à l'Etat et est rétrocédé aux AAPPMA
•(2) AAPPMA : Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique.
•(3) En tant que membre actif d'une AAPPMA, vous êtes donc sensé participer à l'Assemblée Générale de votre association et de voter à l'invitation de votre Président. C'est aussi le moyen de faire connaître votre avis sur toutes les questions consignées sur l'ordre du jour. Les AAPPMA sont des associations démocratiques.
Vous pouvez- vous devez- y participer !
•(4) Catégories : voir en fin de document.
•(5) Le nombre de lignes autorisées est défini par chaque Fédération Départementale selon les accords de réciprocité qui ont été signés ou pas.
Renseignez-vous auprès de votre AAPPMA ou de son Dépositaire.
•(6) Vermée = Méthode de pêche à l'anguille, où l'appât est une pelote de vers de terre, enfilés sur un fil de laine. ou de coton à repriser La vermée se pratique sans hameçon.
•(7) Pêche au lancer = cette technique de pêche suppose l'usage d'un moulinet et d'une réserve de fil mais aussi et surtout l'action de lancer et de ramener un leurre artificiel ou naturel en lui imprimant un mouvement autre que celui provoqué par l'action directe du courant ; ainsi, la pêche à la cuiller est l'illustration la plus parfaite de la pêche au lancer
•(Cool Carte "Vacances et Carte "Journalière" : Ces possibilités ne sont pas encore offertes dans toute la France : renseignez-vous auprès de votre Fédération, AAPPMA, Détaillant . . .
Revenir en haut Aller en bas
 
la carte de peche
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» carte de peche 2010
» periodes d'ouverture de peche
» articles concernant le peche de la carpes dans l'aisne
» coupe de france inter forum de peche de la carpe

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
la carpe une passion commune  :: discussions générales :: réglement de la federation de peche-
Sauter vers: